CeCill 2 / Mozilla Public License 1.1

Code Source :

La licence MPL impose que toute modification apportée à un logiciel sous la licence MPL doit soumettre cette modification sous cette même licence. Si on veut ajouter un code sous CeCill dans un code déjà sous MPL, il faudra donc mettre le résultat sous MPL d’après l’article 3.1 de la MPL. Et réciproquement la licence CeCill fonctionne sous le même principe de Copyleft (Article 5.3.1, 5.3.2), toute modification ou distribution d’un code sous cette licence doit également l’être sous CeCill. Il est donc impossible de modifier et mélanger du code Source sous ces deux licences.

Cependant La licence MPL introduit la notion de « Larger work » (Article 3.7) qui représente une combinaison de deux codes différents. Lorsque ces deux codes sont sous différentes licences dont l’un en MPL et dans notre cas le second sous CeCill, il faut s’assurer que le programme final (combinaison des deux codes) respecte correctement tous les termes de la MPL. Toutefois la licence CeCill ne respecte pas toutes les obligations et contraintes de la MPL on ne peut donc là encore pas combiner les deux licences.

D’après l’article 13 de la MPL, le développeur initial peut décider de soumettre certaines parties du code sous une autre licence, même propriétaire. Le Multiple-Licensed permet ainsi d’utiliser le code sous MPL ou une autre licence définie par le développeur initial dans la partie Exhibit A de la licence. Il est donc possible dans ce cas de proposer une partie du code sous MPL ou CeCill.

Exécutable :

D’après l’article 3.6 de la MPL, il est possible de distribuer l’exécutable sous une autre licence de son choix. Mais il faudra obligatoirement avertir que le code source est sous licence MPL, respecter les obligations reçues de la MPL, interdire de limiter le droit d’accès au code source initial et aux modifications et ne pas réutiliser les termes MPL, Mozilla, MOZILLAPL, MOZPL, Netscape, NPL ou autres (Article 6.3). Cependant comme CeCill ne respecte pas toutes les obligations de la MPL, on ne peut pas distribuer l’exécutable sous CeCill.

Conclusion :

La seule possibilité serait donc que le développeur initial distribue certaines parties de son programme sous MPL et CeCill d’après l’article 13 de la MPL. L’utilisateur aurait ainsi le choix entre les deux licences pour ces parties. Il faut donc que le programme initial soit sous MPL et non sous CeCill. On peut également, d'après l'Article 5.3.3 de CeCill, développer un module extérieur, le mettre sous MPL et interagir entre ces deux parties séparées qui seront donc l'une sous CeCill et l'autre sous MPL.

-- MichelMorcos - 09 Jun 2005