Cas non librairie.

Cas BSD 3B

Selon l'article 5.3.2 de la CeCill, "Lorsque le Licencié apporte une Contribution au Logiciel, les conditions de distribution du Logiciel Modifié sont alors soumises à l'intégralité des dispositions du Contrat.", autrement dit, dans le cadre hors librairie, le résultat est, par copyleft, une licence CeCill.

Cas BSD 4B

On peut lire dans le préambule : "Ce contrat peut être reproduit et diffusé librement, sous réserve de le conserver en l'état, sans ajout ni suppression de clauses.", autrement dit, la clause d'advertising impose donc la non compatibilité.

Cas librairie

L'article 5.3.3 stipule que "[l]orsque le Licencié a développé un Module Externe les conditions du Contrat ne s'appliquent pas à ce Module Externe, qui peut être distribué sous un contrat de licence différent".

Autrement dit, étant donné qu'un Module Externe "désigne tout Module, non dérivé du Logiciel, tel que ce Module et le Logiciel s'exécutent dans des espaces d'adressages différents, l'un appelant l'autre au moment de leur exécution", il va de soit que lorsque on considère une librairie CeCill, ou une librairie BSD, la licence reste celle du logiciel principal.

-- JulienCassignol - 07 Jun 2005

Avant d’étudier la compatibilité entre la CeCILL et la Licence BSD, il est important de préciser qu’il existe 2 versions de la BSD, la première la plus récente dite à trois pattes et la seconde la version dite a 4 pattes dans laquelle on trouve la clause d’avertising qui compliquait la redistribution des logiciel sous licence BSD.

Elle permet de s'approprier totalement le code, à condition de diffuser les informations de Copyright intégrées dans la licence, les conditions de diffusion, mais également le déni de responsabilité des détenteurs du copyright : autrement dit, je peux diffuser à condition de rappeler le nom de l'auteur, et son absence de responsabilité.Les seules restrictions imposées dans la licence sont de fournir les informations de copyright, les conditions de diffusion, et un léger disclaimer. Aucune limite n'est posée quant à la vente, la distribution, la diffusion ou l'utilisation des sources ou des binaires compilés.

Quant à la propriétarisation du code, elle peut se situer à tous les niveaux, binaire ou librairie, et la licence permet donc bien entendu de lier le code en lui-même avec des librairies hors licence BSD.

La licence BSD n'est absolument pas copyleft.

Nous pouvons donc en déduire que la Licence BSD à 3 pattes, étant donnée les propriétées de copyleft de CeCILL, est compatible avec celle-ci, en revanche celle à 4 pattes ne l’est pas à cause de la clause d’avertising.

-- JesseHattab - 12 Jun 2005